… de La Passa
Le présent règlement intérieur complète les statuts, s’adresse à tous les adhérents, doit être affiché dans La Passa. Il pourra être revisité chaque année lors de l’assemblée annuelle, où il sera remise à la discussion et ouvert aux modifications.
Adresse de La Passa:
269 route de la Gyronde – Copropriété Le Saint Genest – Lieu-dit La Casse 05340 VALLOUISE-PELVOUX
Titre I – Membres
Article 1 – Admission
Les personnes désirant bénéficier des services de La Passa devront adhérer en remplissant un bulletin d’adhésion. Elles auront connaissance des statuts et de la charte de La Fabrique à Liens d’Artemisia, et du règlement intérieur de La Passa. Pour les mineurs de moins de seize ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal.
Article 2– Cotisation
Les adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation minimale de l’année civile de 1€ avant ou au moment de l’entrée dans les lieux.
Les associations adhérentes doivent s’acquitter d’une cotisation minimale de l’année civile de 30€ avant ou au moment de l’entrée dans les lieux.
Toute cotisation versée à l’association La Fabrique à Liens d’Artemisia est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.
Article 3 – Radiation
Conformément à l’article 7 des statuts de l’association, tout agissement contraire à ce règlement ou aux autres documents qui régissent les lieux pourra en fonction de sa gravité et/ou de sa répétition, faire l’objet d’une radiation temporaire ou définitive de l’association La Fabrique à Liens d’Artemisia. Cette radiation pourra être prononcée par tout bénévole ou responsable de la permanence afin de garantir la sérénité du fonctionnement de l’association.
Article – 4 Bénévolat
Tout adhérent peut être bénévole de l’association La Fabrique à Liens de d’Artemisia sous supervision du bénévole référent présent.
Titre II – Fonctionnement de l’association
Article 5 – Ventes et activités
La vente de produits et les activités sont réservées aux adhérents.
Article 6 – Bienséance et bienveillance
a. Chaque membre présent s’engage à respecter les autres membres, les activités de l’association et le lieu.
b. Chaque adhérent est tenu de respecter le voisinage en étant vigilant à la propreté des abords et aux nuisances sonores.
c. Il est demandé à chaque adhérent d’être vigilant sur le stationnement et de respecter les places de parking matérialisées.
d. Il est demandé aux adhérents d’utiliser les toilettes et de ne pas uriner à l’extérieur.
Article 7 – Horaires
Les horaires d’ouverture seront définis en fonction des activités de l’association et les adhérents s’engagent à les respecter. Les adhérents doivent respecter les termes de la licence cercle de l’association.
Article 8 – Tabac
Les locaux de l’association sont exclusivement non fumeur.
Article 9 – Alcool
Les bénévoles en charge du café refusent de servir une consommation alcoolisée à un adhérent en état d’ébriété manifeste. Conformément à la loi, aucune boisson alcoolisée, même autorisée par la licence, ne peut être servie aux mineurs.
Article 10 – Mineur de moins de 16 ans
Les mineurs , s’ils ne sont pas accompagnés de leur représentant légal, une autorisation écrite de celui-ci pourra être demandée pour participer ou bénéficier de certaines activités. Les mineurs de plus de 16 ans sont tenus d’adhérer pour consommer, bénéficier ou participer aux activités proposées par l’association.
Article 11 – Proposition d’activité
Chaque membre peut proposer des activités en conformité avec les statuts, le règlement intérieur et la charte de La Fabrique à Liens de d’Artemisia.
Article 12 – Fonctionnement du conseil d’administration et bureau
Le conseil d’administration et le bureau fonctionnent de façon démocratique, collégiale et dans un esprit de consensus.
Titre III – Dispositions diverses
Article 13 – Consultation des adhérents
La consultation des adhérents est possible par voie de correspondance postale ou électronique.
Article 14 – Commission de travail
Des commissions de travail peuvent être constituées par décisions du conseil d’administration.
Article 15 – Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le conseil d’administration conformément à l’article 13 des statuts de l’association.
La modification du règlement intérieur se fait par vote du conseil d’administration à la majorité des deux tiers (2/3). Il est consultable par tous sur simple demande.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association par courrier électronique ou par affichage sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.
Article 16 – Acceptation de la monnaie locale : La Roue
La monnaie locale du Briançonnais, La Roue, est acceptée comme moyen de paiement.